Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 24·fr
    ...B144321999 En vertu du PV de l'assemblée générale ordinaire de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 25·fr
    ...1893D/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale o...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 24·fr
    ...chauffage et plomberie sanitaire est prévu, dont l'ouverture des p...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 54·fr
    ...Cette vente aux enchères publique est poursuivie en vertu d'un con...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 7·fr
    ...323793P/A/M 30, avenue Habib Bourguiba Sousse En vertu du procès...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 46·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°12208 du Mr le président du...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 44·fr
    ...2013T04511VEPA2 ## Jugement de Tutelle En vertu du jugement n°22...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 4·fr
    ...e du 29 avril 1995, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 21·fr
    ...74-1078 Montplaisir En vertu du procès verbal du conseil d'admini...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 1·fr
    ...u 21 décembre 1982, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 25·fr
    ...faitaire de l'État pour la couverture des frais d'affraissement de...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 17·fr
    ... du 2 octobre 1981, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 2·fr
    ...e du 5 octobre 1990 portant ouverture d'un concours de résidant en...
  • Annonces Légales·2017 / N°022·page 20·fr
    ...1184329Z.A.M.000 En vertu de procès-verbal daté du 23 janvier 201...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 4·fr
    ...2019T01401FCCC2 Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 25·fr
    ...995956B/A/M En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 48·fr
    ...L'ouverture des plis est fixée pour le mercredi 31 août 1977 à 10 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°070·page 18·fr
    ...0865422B/AM000 En vertu de l'A.G.Extraordinaire du 30/5/2016, enr...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 49·fr
    ...335326-94 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Journal Officiel·2025 / N°106·page 5·fr
    Arrêté de la ministre de la justice du 26 août 2025, portant ouver...