Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 6·fr
    ...Si le siège de direction effective d'une entreprise de navigation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 24·fr
    ...(Délégation de Sfax). Gérance : La Société est gérée par M. Rache...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr
    ...1° l'avertissement par écrit; 2° la prolongation du stage dans la ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 39·fr
    ...Cette délégation renouvelable est toujours donnée pour une durée l...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus aux statuts. **Capit...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 32·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Siè...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 9·fr
    ...par décantation ou par centrifugation; d) filtrer l'huile sur fil...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 18·fr
    ...Nagati Sayed, à compter du 8 août 1975. Naief Ezzeddine, à compter...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr
    ...d'Administration ou sur sa délégation, par le fonctionnaire habili...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 7·fr
    ...doctorat du 5ème cycle, agrégation, ou titres ou travaux admis en ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 34·fr
    ... personne n'ayant pas reçu délégation régulière à ces fins est con...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 21·fr
    ...## Délégation de Hadjeb El-Aloune ### Limites du Cheikhat de : « ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr
    ...nts de l'Etat d'envoi de l'obligation de faire les déclarations pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 25·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue aux présents statuts....
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 21·fr
    ...la Société sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 38·fr
    ...Hamida ben Hassine El-Meddeb, demeurant à Saheb El-Djebel, Délégat...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 22·fr
    ...demeurant Cheikhat Meltha, Délégation de Kerkennah, Gouvernement d...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 24·fr
    ...2° L'eau servant à son irrigation provenant du puits artésien, se ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 8·fr
    ... à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets professionn...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Dépôt :...