Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 13·fr
    ...La totalité de la Propriété objet du titre foncier n°710316 Ariana...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 18·fr
    ... touristique d'une superficie totale de 6934 m², qui représente la...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 36·fr
    ...Les parts indivises constituant 12200 parts de la totalité de 7720...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 32·fr
    ...s 19, Rue Bordj Bourguiba, la totalité de son fonds de commerce de...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 16·fr
    ...— Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totalité, s...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 30·fr
    ...589, Ammar Hannachi a cédé la totalité de ses actions à Mr Wael Ha...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 55·fr
    ...été 90/100 parts, soit 90% du total social et le second cessionnai...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 55·fr
    ...La vente aura pour objet la totalité de la propriété immobilière o...
  • Journal Officiel·1998 / N°003·page 6·fr
    ...demande de mesure de la radioactivité alpha et bêta totale des éch...
  • Journal Officiel·2006 / N°032·page 6·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de vingt...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 53·fr
    ...al appartient désormais en sa totalité à Mme Mounira Mheni et que ...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 43·fr
    ...La surface totale de l'immeuble est de mille et cent huit mètres c...
  • Annonces Légales·2024 / N°074·page 8·fr
    ...nier enchérisseur a acquis la totalité des machines objet du rappo...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 23·fr
    ...t destinés à l'habitation, la totalité de la superficie couverte e...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr
    ... au jardin de la maison et la totalité de la superficie de ce lot ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 32·fr
    ... d'approuver la cession de la totalité des parts sociales de la so...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 68·fr
    ...La surface couverte totale est de 370,86 m². 6/ Mise à prix: 487....
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 21·fr
    ... « A » ci-annexé d'un montant total de 247.200.000 dinars. Art. 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat, Vu le...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moi...