Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 43·fr
    ...2018X00550FCCC2 --- Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 4·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte de donation de fonds...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 10·fr
    ...1525555F En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 7·fr
    ...ours à compter de la date d'ouverture de la souscription et de l'a...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 12·fr
    ...2004T2381FCCC3 --- Location d'un fonds de commerce En vertu d'u...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 2·fr
    ...— Les capitaux par 30 ans, à partir de l'ouverture de l'exercice f...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 2·fr
    ...Le prix initial a été fixé en vertu d'une ordonnance sur requête, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 57·fr
    ...près des tribunaux désigné en vertu du jugement en référé rendu pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 21·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte de location en date ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 31·fr
    ...2007T02987FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 40·fr
    ...2008X01041FCCC2 ## Avis En vertu d'un acte sous seing privé sign...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 17·fr
    ...B194351998 En vertu du procès verbal du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 69·fr
    ...ices de confirmation et de couverture des engagements extérieurs e...
  • Annonces Légales·2014 / N°148·page 45·fr
    .../4/2014 et qui a été nommé en vertu de l'ordonnance sur requête n°...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 28·fr
    ...274324-8 En vertu du PV AGO des associés du 22/01/2016 enregistré...
  • Journal Officiel·1995 / N°084·page 4·fr
    ... du 7 juillet 1995, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 13·fr
    ...nt en date du 28 août 2001 en vertu de laquelle "Pioneer Natural R...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 31·fr
    ...2023R00976DIVD2 ## Perte de titre de propriété En vertu d'une dé...
  • Annonces Légales·2024 / N°071·page 5·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé le ...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 26·fr
    ...te extérieure, à l'est de l'ouverture et par le haut il devient au...