Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 235 parts/1189 Parts revenant...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 18·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 6·fr
    ...- Il est interdit à toute personne de divulguer, d'une manière dir...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 18·fr
    ...te mille dinars (95.650.000DT) divisé en quatre vingt quinze mille...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 29·fr
    ...en résulter une souscription indivise. A titre réductible : En mê...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 33·fr
    ...irat, tous tunisiens, dans l’indivision entre eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 19·fr
    ...d'Administration; 5) Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 28·fr
    ...e capital est fixé à 50.000 D. divisé en 2000 parts de 25 D. chacu...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 64·fr
    ...1- des parts indivises du bien immobilier dénommé "fatma" objet du...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 3·fr
    ...Sont aussi considérés comme fabrication, la division, le changemen...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 38·fr
    ... Impasse Bakkar Sfax la moitié divisée du fonds de commerce sis à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 2·fr
    ...t des abonnements à l'eau dans divers centres, Arrête : **ARTICL...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 10·fr
    ...élémentaires, une opération au diviseur Universel, l'utilisation d...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 25·fr
    ...moitié entre elles et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 23·fr
    ...**Durée :** Vingt ans (20 ans) **Capital :** 6.200 Dinars divisés...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 38·fr
    ... Au Capital de 500.000 Dinars divisé en 50.000 actions de 10 Dina...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 47·fr
    ...La totalité d'un immeuble (les 2 parts dans l'indivisions) sis à R...
  • Annonces Légales·2011 / N°145·page 46·fr
    ...superficie totale de 296 m² et divisé en 298 parts. Le dit immeub...
  • Annonces Légales·2014 / N°099·page 21·fr
    ...2014S02203SRLB2 ## Cession de parts et diverses résolutions Soci...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises égales à trois mille cent trois vi...