Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévu aux statuts. 10. — Ac...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 22·fr
    ...ujours agir ensemble, sauf délégation de pouvoirs temporaire et ag...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 12·fr
    ...DELEGATION DE SBEITLA Secteur Sbeitla : Nord-est : la limite com...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 33·fr
    ...eur Général, à moins d'une délégation donnée à un mandataire spéci...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 12·fr
    ...d Ibn El Fourate, Cheikhat Delégation, Gouvernorat Commune et Just...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 12·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'alinéa ci-dessus, les dépense...
  • Journal Officiel·1991 / N°077·page 12·fr
    ...nseil régional exerce les prérogatives qui lui sont dûment délégué...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 18·fr
    ...**Délégation de Sidi Amar Bou Hadjela** **Limites du Cheikhat de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 24·fr
    ...### Délégation d'El-Oueslatia ### Limites du Cheikhat de : « El-O...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr
    ...— De l'obligation ou de la faculté pour les débirentiers de consti...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 21·fr
    ...n de tous titres, actions, obligations, bons, parts de fondateur o...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 29·fr
    ...te et cède toutes actions, obligations, parts bénéficiaires, parts...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 21·fr
    ...ecteur Général adjoint par délégation. Commissaire aux comptes : ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 30·fr
    ...t de Sidi Hassen Bel Hadi, Délégation de Djebeniana, Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 6·fr
    ...ment stable, pour lequel l'obligation de payer les redevances a ét...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr
    ...RÉMIT et d'OMNIMINES de la dérogation apportée par l'Assemblée au ...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 4·fr
    ...lative à la tutelle et aux obligations mises à la charge des établ...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 8·fr
    ...titution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée, pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 16·fr
    ...nstitution sauf le cas de prorogation ou dissolution anticipée pré...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 15·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. **...