Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 12·fr
    ...ns la limite de 20% du nombre total des professeurs principaux de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 42·fr
    ...1°) De la totalité d'une parcelle de terrain sise à route de Mahdi...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 29·fr
    ...Ainsi, le nouveau capital total sera de 15.000 dinars. Le Gérant....
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 24·fr
    ...ant Immeuble GALIA à Sfax, la totalité d'un fonds de commerce conn...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 58·fr
    ...28/10/2011 sous le n°3658; La totalité de l'immeuble revenant à ti...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 10·fr
    ...bénéficier du transfert de la totalité de leurs avoirs en compte d...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 20·fr
    ...n 1972, ont été souscrites en totalité par 4 personnes morales, et...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 11·fr
    ...s au moins égale à 92 % de la totalité des grains (orgettes et gra...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 9·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'État, Vu le...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 26·fr
    ... sociétés dont le capital est totalement détenu par l'Etat. Artic...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 58·fr
    ...La totalité de l'appartement sis à route l'Aérodrome km 2 immeuble...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 4·fr
    ...abilité Limitée Non-résidente Totalement exportatrice Capital soci...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 29·fr
    ...Monsieur Ferid Khemakhem et Foued Khemakhem ont cédé la totalité d...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 33·fr
    ...Objet de la Vente La totalité d'une maison et d'un magasin y atte...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 24·fr
    ...promoteur possède 21% du coût total du projet. Délai : 7 jours à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 35·fr
    ...ax 2018/02 sous n°3329 sur la totalité de la propriété objet de ti...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 16·fr
    ...nt, - 50% après l'achèvement total du foyer, soit 110 lits. Cett...
  • Annonces Légales·2022 / N°116·page 14·fr
    ...La totalité de la propriété objet du Titre Foncier n°21096 Monasti...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...En tenant compte que la totalité de la propriété est grevée d'une ...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 13·fr
    ...## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie immobilière De la tota...