Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 28·fr
    ...ministration à moins d'une délégation spéciale du Conseil à d'autr...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 8·fr
    ... par un appareil pour l'investigation des formations traversées pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 22·fr
    ...t, Compagnie Tunisienne de Navigation, — et constaté leur accepta...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 22·fr
    ...**Délegation de Haffouz** **Limites du Cheikhat de : « Khit El-Ou...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 144·fr
    ...atif à la réception et l'homologation des véhicules. Page 1468 Jo...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 24·fr
    ...Délégation de pouvoirs. — Le Conseil d'administration délègue les ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 56·fr
    ...j ben ABDELWAHAB et Mohamed ZORGATI, demeurant, tous deux, à Souss...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Capital...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 9·fr
    ...ar le contrevenant, à son instigation ou sur son ordre, est punie ...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 46·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. — L...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 6·fr
    ...La décision de prolongation est notifiée à l'intéressé dans un dél...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...titution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée par...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 23·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du § 2 de l'article 12 bis. I. — ...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 23·fr
    ...ment de l'eau destinée à l'irrigation de l'ensemble du « Jannet Ba...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 2·fr
    ...ts qui n'exécutent pas les obligations mises à leur charge par le ...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 4·fr
    ...- 1° l'avertissement écrit ; - la prolongation du stage dans la li...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 21·fr
    ...e, méconnaissant ainsi ses obligations et abusant de ses pouvoirs ...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ...tivité scientifique et des obligations professionnelles et morales...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 26·fr
    ...CONGÉS POUR OBLIGATIONS MILITAIRES Les travailleurs effectuant le...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...artir du 1er janvier avec prorogation automatique de ladite autori...