Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 36·fr
    ...2008T07238FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 20·fr
    connaissance du public qu'eu vertu du PV de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 37·fr
    ...ente de fonds de commerce En vertu d'un acte sous - seing privé e...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 2·fr
    ...n - patente - déclaration d'ouverture. 2011G01332SANB1 ### Const...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 53·fr
    ...1022642 H En vertu du jugement en référé rendu par le Tribunal de...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 28·fr
    ...2011T04137FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 29·fr
    ...1125814 E En vertu du procès verbal de l'Assemblée Générale Extra...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 48·fr
    ...En vertu de l'expertise faite par l'expert Zouhair Chaabane agissa...
  • Journal Officiel·1986 / N°007·page 9·fr
    ...portant report de la date d'ouverture du concours interne pour le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 5·fr
    ...du 23 décembre 1988 portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 25·fr
    ...2017R03760FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 54·fr
    ... El Atti datée à 30/6/2017 en vertu d'une ordonnance sur requête d...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 11·fr
    ...peuvent être restituées qu'en vertu de jugements passés en la forc...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 5·fr
    ...2021S01263FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 7·fr
    ...2022R01922FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 9·fr
    ...nt en date du 28 août 2001 en vertu de laquelle « Pioneer Natural ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 6·fr
    ...Le quatrième échec ne peut être prononcé qu'en vertu d'une délibér...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 22·fr
    ...2008Z00287FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 19·fr
    ...du titre foncier N° 23.426 en vertu d'un jugement rendu le 3 juill...
  • Annonces Légales·2011 / N°135·page 29·fr
    ...Mise à prix d'ouverture : Deux cent quarante trois mille cinquante...