98 886 résultats pour ""VERTU""
- Annonces Légales·2013 / N°022·page 33·fr...ce d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé éta...
- Annonces Légales·2013 / N°101·page 36·fr...2013J00144FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Journal Officiel·1986 / N°057·page 12·fr...— L'arrêté portant ouverture de l'examen susvisé fixera : — Le no...
- Annonces Légales·2014 / N°153·page 11·fr...En vertu du P.V. de l'assemblée générale extraordinaire du 27 Nove...
- Annonces Légales·2017 / N°077·page 38·fr...552407-89 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
- Annonces Légales·2018 / N°146·page 30·fr...N°204177-89 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
- Annonces Légales·2022 / N°009·page 3·fr...2022T00066FCCC2 --- ## Cession d'un fonds de commerce En vertu ...
- Annonces Légales·2022 / N°154·page 6·fr...2022R03051FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu de...
- Annonces Légales·2023 / N°107·page 4·fr...2023T00856FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
- Annonces Légales·2025 / N°001·page 6·fr...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
- Annonces Légales·2005 / N°085·page 9·fr...B129122001 Sise à Ras Jebel rue Okba Ibn Nafaâ En vertu d'un act...
- Annonces Légales·2007 / N°089·page 44·fr...ts d'un fonds de commerce En vertu de l'acte ssp, en date du 10 s...
- Journal Officiel·1972 / N°030·page 31·fr...# AUGMENTATION DE CAPITAL En vertu des décisions collectives extr...
- Annonces Légales·2008 / N°118·page 34·fr...636923T/A/M/000 En vertu de l'AGEO du 30 juin 2008, tel qu'enregi...
- Journal Officiel·1977 / N°030·page 6·fr...s du 28 avril 1977, portant ouverture d'un concours externe et d'u...
- Journal Officiel·1982 / N°017·page 22·fr...TE D'UN FONDS DE COMMERCE En vertu d'une autorisation accordée le...
- Annonces Légales·2012 / N°155·page 31·fr...944139/S En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
- Annonces Légales·2013 / N°062·page 52·fr...est fixée en vertu d'un rapport d'expertise rédigée le 29/3/2013 p...
- Annonces Légales·2017 / N°127·page 34·fr...- Ouverture d'un deuxième point situé à : Lot Bousselmi, Km 7 rout...
- Annonces Légales·2018 / N°039·page 27·fr...1375092J En vertu de procès verbal et décision collective, daté d...