Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 2·fr
    ...— Le territoire de la République Tunisienne est divisé en 17 circo...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 17·fr
    ...« Le capital social est fixé à 13.500.000 Dinars divisé en 135.000...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 18·fr
    ...- Le service des contentieux divers. Art. 46. - La direction des ...
  • Annonces Légales·2020 / N°069·page 15·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 8442 / 8850...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 14·fr
    - La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit ...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 5·fr
    ...estiné à la vente des produits divers sis à la route de ceinture E...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 40·fr
    ...ères publiques d'un immeuble indivisible Etude de Maître Abdelazi...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 38·fr
    ... par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 23·fr
    ...Des parts indivises appartenant au saisi détaillées comme suit : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi la totalité des parts indivises qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 47·fr
    ...2) une hypothèque grevant les parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 18·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de (9.145.610) de dinars div...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 6·fr
    ...note qui lui est attribuée est divisée par deux. Le jury du conco...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr
    ...24.2014 parts indivises de l'immeuble dénommé «Elyssa» objet du ti...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 49·fr
    ...Ce terrain est divisé en 2 parties mitoyennes. A) Une partie de 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 37·fr
    ..., par moitié entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 43·fr
    ...La totalité des 555.1 Parts indivises des 3172 Parts de l'immeuble...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 27·fr
    ...es 991 569 et 1076 089 et dans diverses publications. Le présent ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 23·fr
    ...2016A00291SRLB2 Diverses résolutions entreprise de bâtiment Afif ...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 5·fr
    ...sseurs sont autorisés pour les diverses catégories de gibier dont ...