Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 135·fr
    ...La totalité des deux tiers indivis des parcelles suivantes avec la...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 25·fr
    ...- Nul ne peut être déclaré admis s'il n'a obtenu un total de trent...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 14·fr
    ...La superficie du terrain est de 389 m² et la surface totale de la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 136·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 253 | C...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 23·fr
    ...lication des coefficients, un total de 50 points aux épreuves écri...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr
    ...# Lot unique La totalité de trente pieds d'oliviers; haouiles adu...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 34·fr
    ... et sa fille Monia Ghorbel la totalité des parts sociales leur app...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 48·fr
    ...été Salerno» d'une superficie totale de 50000. m² sis à Grombalia....
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 15·fr
    ...La totalité d'une maison sise rue de l'église à Mahdia, comprenant...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 117·fr
    ...Sedrine la totalité des (80) quatre vingt parts sociales de (10) d...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 23·fr
    ...e 20 janvier 1984, La Société Total de Tunisie, demeurant à l'Imme...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 6·fr
    ...e de la parcelle | Superficie totale de l'immeuble | Superficie ex...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 10·fr
    ...**Immeuble saisi :** il s'agit de la totalité du titre foncier n°8...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 8·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis au 83 Bab El Gharbi Sousse, dont les...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 31·fr
    ...t Mohamed El Hédi Chaouch, la totalité des parts sociales lui appa...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 21·fr
    ... aux enchères publiques de la totalité de la moitié indivise de la...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...Réservation de la totalité du montant de l'augmentation du capital...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 4·fr
    ...inars chacune, à souscrire en totalité et à libérer intégralement ...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 16·fr
    ...La totalité d'un immeuble s'a à Kalaa-Kébira comprenant une statio...