Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr
    ...ouzid ; superficie 35915 m² et divisée en 35915 parties, qui compr...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 13·fr
    ...anitaires au sud et d'un dépôt divisé en deux parties, séparées pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 17·fr
    ...Les congés se divisent en : 1° Congés annuels : a) congés de rep...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 7·fr
    ...Toute récidive dans le délai d'un an, sera punie d'une amende de 5...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 39·fr
    ...L'immeuble objet de l'adjudication jouit de diverses commodités no...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 34·fr
    ...inars nouveau capital qui sera divisé en 1400 parts de 25 dinars l...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 6·fr
    ...40 000 DT, divisé en 4000 parts sociales de 10 dinars chacune. - O...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 24·fr
    ...8°) Questions diverses. Le Conseil d'Administration N° A-931 --...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 2·fr
    ...Dispositions diverses Art. 12. — Les rémunérations et indemnités ...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 23·fr
    ...2011A01354SRLB2 Diverses résolutions Société «JB TECNICS TUNISIE...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 9·fr
    ...Les paris enregistrés sur l'hippodrome sont payés aux divers guich...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 11·fr
    ...cent mille dinars (300.000) D) divisé en trente mille (30.000) act...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 13·fr
    ...Chapitre IV Dispositions diverses Art. 17. - Sont abrogées toute...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 2·fr
    ...Toute les 540/1144 des parts indivises revenant aux parties saisie...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 4·fr
    ... répartit les tâches entre les divers éléments de l'atelier. ####...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 2·fr
    ...à l'Intérieur; - Le Chef de la Division des Impôts au Secrétariat ...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 25·fr
    ...Quinze mille cent vingt (15.120,000) en sus des divers frais. Il ...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 19·fr
    ...l'ensemble des 78000 parts indivises revenant au débiteur dans l'i...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 12·fr
    ...29°) sa sœur Algia, divorcée d'Hassen ben Ammar. 30°) Béchir ben S...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 13·fr
    ...étés commerciales, - question diverses. - Suivant procès-verbal ...