Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 3·fr
    ...4 — Études démographiques locales; les divisions territoriales; le...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 45·fr
    ...453/906 parts indivis de l'immeuble immatriculé objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 15·fr
    ...en, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 38·fr
    ... au capital de 325.000 dinars, divisé en 12.000 actions de 25 dina...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 65·fr
    ...Le Capital Social est de 3.000 Dinars apporté en espèces et divisé...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 53·fr
    ...dix mille dinars (10.000D) divisé en mille actions (1000) de dix d...
  • Journal Officiel·1984 / N°022·page 14·fr
    ...'Administration ; 6) Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 56·fr
    ...chères suite à un jugement d'indivisibilité Etude maître Mohamed ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 20·fr
    ...Un million huit cents milles dinars (1.800.000) divisé en 180.000 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 23·fr
    ...s les plus étendus pour agir individuellement au nom de la Société...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 19·fr
    ...L Au capital de 900.000 Dinars divisé en 9000 parts sociales de 10...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 15·fr
    ... passer l'examen par lettres individuelles. Art. 7. – Le jury d'e...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 5·fr
    ...iques, et la vente de produits divers. Toutes les oppositions dev...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 11·fr
    ...carrés y compris les parties indivises non encore déterminées du t...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 21·fr
    ... BOSSOUTROY Anne-Marie, épouse divorcée de Monsieur BRAUDEL, demeu...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 6·fr
    ...l-Haffey-Bir-Kamoun-Sbeilla et divers marchés de la région définis...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 9·fr
    ...Le capital social est de 850.000 dinars divisé en 85.000 actions d...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 40·fr
    ...La mise à prix des parts saisies correspondant à la moitié indivis...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 27·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1492,39/27648 revenant à Mme ...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 31·fr
    ...ba Golf étant directement et individuellement attribuées aux assoc...