Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 25·fr
    ...é d'acheter entre eux dans l'indivision et a part égale, un fonds ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 23·fr
    ...tée Au capital de 5.000 dinars divisé en 500 ports sociales de 10 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 15·fr
    ...«Le capital social est fixé à la somme de 28.315.800 Dinars divisé...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 15·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 5·fr
    ...# TITRE V # DISPOSITIONS DIVERSES Article 22 : L'Agence de la Ma...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 10·fr
    ... seront informés par lettres individuelles ou par affichages dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 6·fr
    ...- Travaux publics, VRD, Bâtiments, - Commerces produits divers, 3)...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 4·fr
    ...ts aux voyages collectifs et individuels de l'entreprise s'il y a ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 25·fr
    ...— Quitus aux Administrateurs, — Questions diverses. Pour le Conse...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 25·fr
    ... vers les deux parties avec de divers arbres fruitiers de pommes, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 24·fr
    ...120.000 dinars divisés en 12.000 actions nominatives de 10 dinars ...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 52·fr
    ...Il s'agit de la moitié des parts indivis de la propriété objet du ...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 58·fr
    ...erficie globale est de 176 m², divisé en 176 part, appartenant à l...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 6·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 24·fr
    ...5.000 Dinars, divisé en cinq cents parts sociales de dix dinars ch...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 20·fr
    ...vec le requérant par moitiés indivises entr'eux. c) Qu'elle n'est ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 39·fr
    ...— Questions diverses. Pour Extrait N° 1.885 SOCIÉTÉ GRANDS MOULI...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 29·fr
    ...Consistant en les parts indivises revenant aux parties saisies au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 30·fr
    ...18.000 dinars divisé en 1.800 actions de 10 dinars chacune à sousc...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 21·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...