Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2004 / N°143·page 8·fr
    ...11657Y Mise à jour des statuts En vertu du procès-verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 7·fr
    En vertu des statuts établis et enregistrés en date du 7 avril 200...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 30·fr
    ...335062Y/A/M/000 En vertu : 1) Du procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 36·fr
    ...580500S/A/M/000 En vertu du procès-verbal du 20 août 2006, enregi...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 32·fr
    ...2007S01195FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 37·fr
    ...ar Maître TAYARI Zouhaier, en vertu du PV n° 115 en date du 23/6/2...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 27·fr
    ...44 Bis Avenue Habib Bourguiba Sidi Daoud En Vertu du P.V. L'assem...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 29·fr
    ...N° 454 - C/2 ## VENTE DE FONDS DE COMMERCE En vertu d'un acte so...
  • Annonces Légales·2013 / N°055·page 27·fr
    ...01249877F/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 11·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire e...
  • Annonces Légales·2014 / N°053·page 18·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 48·fr
    ...réduction de 40 % du prix d'ouverture, majorée des honoraires et d...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 21·fr
    ...348625-07 En vertu de PV de l'assemblée générale ordinaire du 01/...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 9·fr
    ...u 2 septembre 1998, portant ouverture d'un concours sur titres pou...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 5·fr
    ...2021S00035FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 13·fr
    ...- En vertu de l'article 14 du décret n° 97-939 du 19 mai 1997, le ...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 13·fr
    ...avenue Taieb Mhiri le Kef, en vertu d'un acte de vente sous forme ...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 19·fr
    ... l'avant, là où se trouve l'ouverture, et sur le reste, comme ment...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 10·fr
    ...7 doul kaada 1378), portant ouverture d'un concours pour l'accès à...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 28·fr
    ...2006T06628FCCC2 ## Vente d'un fond de commerce En vertu d'un act...