Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 45·fr
    ...n Amara E' Mansouri a cédé la totalité des parts qu'il possède dan...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 3·fr
    ... des produits donne le nombre total des points obtenus. Art. 9. -...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 5·fr
    ... ayant un plancher étanche et totalement fermé et ne disposant que...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr
    ...rétendre à la prise en charge totale ou partielle des frais de par...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...la totalité de la propriété dénommée «Ben Nasr» objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 15·fr
    ...La surface totale du terrain est de 366 m². La mise à prix de l'i...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr
    ...té dite «Safar» d'une surface totale de 3071 m² sise à Jaafar rout...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 22·fr
    ...d'une superficie totale couverte y compris les parties communes et...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr
    ... - Monastir, d'une superficie totale de 406 m², composé de deux ni...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit 2001/12740 lui revenan...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 25·fr
    ...ur Scélane Ben Amor cèdent la totalité des parts sociales leur app...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr
    ...ciétés dont l'État détient la totalité du capital; Sur propositio...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...— L'exonération totale ou partielle de la taxe sur les transaction...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 10·fr
    ...La moitié indivise de la parcelle de terre objet de la totalité du...
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 49·fr
    ...baz Belhadj Yahia ont cédé la totalité de leurs parts dans la S.A....
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 38·fr
    ...1) La moitié de la totalité d'une maison en co-propriété avec la p...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 11·fr
    ...c) disposer d'une superficie totale minimale de 10 hectares dont 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 13·fr
    ... boulangerie a une superficie totale de cinquante mètres carrés, d...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 35·fr
    ...0 à souscrire et à libérer en totalité. Comme conséquence de cett...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 29·fr
    ...- Madame Aroua Achour cède la totalité des parts sociales (9000 pa...