Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 6·fr
    ...Béja; 4°) dans les différents marchés du gouvernorat de Béja; 5°) ...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 34·fr
    ...| | | | | II - Immunopathologie, carcinologie et génétique pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 2·fr
    ...ilité publique, d'une parcelle de terre archéologique, sise à Maâl...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 52·fr
    ...Les 3 parcelles correspondent aux parcelles 6 et 7 et partie de la...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Villa Harchani. b) Qu'el...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 44·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre dénommée Oued Tame...
  • Journal Officiel·2020 / N°070·page 9·fr
    ...12 - En plus des Parcs Nationaux et des Réserves Naturelles et en ...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 4·fr
    ...rt routier de personnes et de marchandises et sur le transit, anne...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 64·fr
    ...— Taxe payable par l'embarcation Taxe 1. — Navire ou embarcation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 20·fr
    ...## Parcelle N° 1 : Au Sud : Le domaine public maritime. Au Nord :...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 15·fr
    ...SSE Recifif ratif au tableau parcritaire des immeubles expropriés...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 30·fr
    ...Transport de marchandises dangereuses. Aptitude à appliquer toute...
  • Journal Officiel·2009 / N°088·page 49·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 11·fr
    ...Si l'acheteur public a informé le titulaire du marché avant l'expi...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 3·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de 5 ha de cultures maraich...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 13·fr
    ...- Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie ...
  • Journal Officiel·2013 / N°092·page 16·fr
    - collecter les archives intermédiaires, les organiser et les cons...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 27·fr
    ...963 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2008 / N°077·page 2·fr
    ...se d'utilité publique de deux parcelles de terre agricole, sises à...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 24·fr
    ...6 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N°...