Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 112·fr
    ...751, série bis, case 282, il résulte que : 1°) M. Nino DISEGNI a ...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 25·fr
    ... de gestion antérieurs sur la base de projets élaborés par l'agenc...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 16·fr
    ...tés locales concernées sur la base de la superficie bâtie ou couve...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 6·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 19·fr
    ...Volume 30 Série D Case 292. 2022R02728RECZ9 ### Rectificatif **...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 25·fr
    ...743, Série 1, Case 58, dont deux procès-verbaux ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 15·fr
    ...et 1976, volume 815, série I, case 729. Il résulte notamment ce q...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 52·fr
    ...La proportion, en % masse, de l’ingrédient de base utilisé dans le...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 14·fr
    ...762 Série Ter, Case 663. Il a été établi les Statuts d'une Société...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 12·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués sur la base des critères su...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 15·fr
    ...722, série ter, case 280, Mme Russo Rosette, épouse Bonattesta et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 13·fr
    ...741, Série I, Case 532, il appert que l'Esso Standard Tunisie S.A....
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 27·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Journal Officiel·2007 / N°078·page 14·fr
    3- TECHNOLOGIES DE BASE 4- BIOMECANIQUE 5- BIOCHIMIE DIETETIQUE PH...
  • Journal Officiel·2018 / N°006·page 25·fr
    ...Les états financiers sont préparés sur la base d'une comptabilité ...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 26·fr
    ...volume 19, folio 43, case 242. Pour la Société - Le Gérant - KHAI...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 28·fr
    ...El Asera, consistant en sept parcelles de terre plantées d'olivier...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 14·fr
    ...742 bis Case 123. M. Jules BELLITY, demeurant à Tunis 11. rue Card...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 57·fr
    ...C.) volume 19, série 5, case 650, dont deux exemplaires ont été dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 42·fr
    ...2015X01580SODB3 Société coopérative de base de service agricoles ...