Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Le requérant de l'adjudication : Monsieur Hassouna Ben Taïeb Hajri...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 30·fr
    ...Un délai d'un mois partant du jour de la publication du présent av...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 10·fr
    ...## Titre II ### Application des dispositions déterminant la législ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 42·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Adel Ansi, avocat à la cour, avenue ...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 2·fr
    ...stère de l'Education Arrêté du ministre de l'éducation du 24 sept...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 13·fr
    ...# AVIS (Application des dispositions de l'article 8 du décret du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 34·fr
    ...L'avocat poursuivant Maître Mohamed Oualha Avocat à la cour de c...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 20·fr
    ...l'étude de leur avocat Mustapha Sakhri, avocat à la cour de cassat...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 56·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Chatti Imed, avocat à Mahdia, Rue Sass...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 51·fr
    ...| protéine brute (% de la protéine brute totale) - Indication dans...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 30·fr
    ...du Mardi 2 Mai 1961 Etude de Maître Armand Tibi, Avocat à la Cour...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 35·fr
    ...Monsieur Mohamed Nouira, prédicateur principal émérite classe exce...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 2·fr
    ...Loi N° 84-53 du 23 juillet 1984, portant ratification de la Conven...
  • Annonces Légales·2005 / N°089·page 2·fr
    ...3) Avocat poursuivant : Maître Sallami Mohamed, avocat à la cour d...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 13·fr
    ...Le ministre de l'éducation, Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 19...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 51·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Kamel Ben Fredj, 56 Rue Houcine Bouzay...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 35·fr
    ...L'adjudication se fait par Avocat à la cour de cassation avec cons...
  • Journal Officiel·1995 / N°041·page 2·fr
    ...Par application de l'article 64 de la loi n° 94-60 du 23 mai 1994,...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 41·fr
    ...AVOCAT POURSUIVANT : Maître Mohamed LAHMAIER avocat près la cour d...
  • Journal Officiel·2010 / N°062·page 22·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation, le 18 oc...