...diciaires engagées contre des individus pour des infractions visée...

... Abderrazek Lajmi et le 1/2 à indivise de la même Parcelle Revenan...

...Parts indivises représentant les 4-5 après déduction du huitième d...

...Les parts et notations indivises du Titre Foncier 53.873. L'adjud...

...i par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...

... Terrain nu | Tous les droits indivis revenant aux propriétaires d...

...5° Les parts et portions indivises du Titre Foncier 53.873. L'adj...

...e l'Union Tunisienne de Taxis Individuels à Réjiche - Mahdia Suit...

...de 10.000m² soit 13.000 parts indivises de la totalité de l'immeub...

...sie immobilière des 109/1.300 indivis # D'UNE PARCELLE DE TERRE ...

...nu | Le solde aux 80/460ièmès indivis sec- virat du De- maine Piss...

...Baranes Fraji Alfred apporte à la Société la moitié indivise du fo...

... sur lequel nul n'a de droits individuels, même lors de la liquida...

...ersonnes par voitures de taxi individuel, de taxi collectif et de ...

...on successeur possède le 1/3 indivise d'une parcelle de terrain d...

...le 1/4 de sa part indivise d'une olivière sise à la forêt de Sahli...

... | | Par période mensuelle indivisible | 3,300 | | Cette rede...

...ersonnes par voitures de taxi individuel et les modalités de déliv...

...Les notices individuelles sont établies en quatre exemplaires dont...

... Terrain nu | Tous les droits indivis revenant au propriétaire dés...