Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
230 900 résultats pour ""NTS""
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 47·fr
    ...- Aménagement des bâtiments et équipements | 170 000 | | | | ...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 153·fr
    ...8 | Subventions aux Etablissements Publics soumis au code de la co...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 5·fr
    ...nt supérieur et grades équivalents - Maître de conférence de l'ens...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 14·fr
    ...1) la localisation et l'inventaire des emplacements réservés à la ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 48·fr
    ... roulants | 30 000 | | | | | Acquisition d'équipements diver...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 48·fr
    ...roulants | 500 000 | | | | | Acquisition d'équipements diver...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 15·fr
    ...5 - Le dossier d'homologation technique comporte les documents sui...
  • Journal Officiel·2013 / N°028·page 8·fr
    - la fixation d'une liste nominative des agents qui n'ont pas pu ê...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...Toute modification d'un ou de plusieurs éléments de l'établissemen...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 8·fr
    ...- (2) deux membres représentants les adhérents parmi les agents d'...
  • Journal Officiel·2019 / N°044·page 6·fr
    ...Le président de l'assemblée des représentants du peuple charge un ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 45·fr
    ...| Frapes de la prestation | Instruments | Délais | | --- | --- |...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 13·fr
    ...— Pour la somme des recouvrements ci-dessus indiquée de 58.839.056...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 151·fr
    ...ements directs | 8.643.000 | 7.663.000 | | 06.603 | - Batiments ad...
  • Journal Officiel·2011 / N°066·page 29·fr
    ... Comptes courants des banques et des établissements financiers | 4...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 32·fr
    Représentants de l’union tunisienne de l’industrie du commerce et ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr
    ...- Le service des coopérants étrangers et tunisiens et des contract...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 6·fr
    ...- l'achat et l'aménagement de logements existants en vue de la loc...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 16·fr
    ...— aménagements urbains, — lotissements urbains, — protection des «...
  • Journal Officiel·2010 / N°005·page 4·fr
    ... pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B...