Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 14·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 21·fr
    ...- L'approbation de cession de parts sociales au profit de Mme Same...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 8·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ...Le bilan, et le compte des profits et pertes présentés à l'Assembl...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 7·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 36·fr
    ...Tekaya Oussama (196 parts) au profit de Mr Adouani Ahmed. 2011S02...
  • Annonces Légales·2021 / N°012·page 13·fr
    ...iliana n°205 du 22/12/2015 au profit de C.N.S.S Siliana contre Faw...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 20·fr
    ...Est instituée au profit du fonds de dépollution, une taxe pour la ...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 27·fr
    ...ic, - les prélèvements dus au profit du centre conformément à la r...
  • Journal Officiel·2017 / N°055·page 25·fr
    ...récédent et payés en dinar au profit de la personne détenant des p...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 1·fr
    ...n d'un emprunt obligataire au profit de l'Etat sous forme de place...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 31·fr
    ...ant une prime de rendement au profit des Animateurs de Jardins d'E...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 30·fr
    ...- Cession de la totalité des parts sociales de Najia Ayachi au pro...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 23·fr
    ...anisé par l'administration au profit des secrétaires de contrôle d...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 6·fr
    ...0 D) pour le court métrage au profit du fonds de développement de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 29·fr
    ...t de Monsieur Omar Mestiri au profit de la société FM Prod et d'au...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 8·fr
    ...arbures dit permis «Zarat» au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 6·fr
    ...t médecin dentiste d'actif au profit de la direction générale de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 48·fr
    ...m (CIN n°009754073) a loué au profit de Mr Majdi Atia la totalité ...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 33·fr
    ...les de Mr Marouene Khelifi au profit du nouvel associé Mr Chokri L...