Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 218 résultats pour ""RITA""
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 13·fr
    ...ti, Sfax, ou à 15 rue de la Mauritanie chez Mohamed Ayadi, Sfax - ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 69·fr
    ...1°) Après vérification, a reconnu sincère et véritable la déclarat...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 21·fr
    ...ent à la personne saisie par héritage de sa mère Dame Klima Bent B...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 48·fr
    ...Que cette assemblée a reconnu sincère et véritable la déclaration ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 33·fr
    ...r Triki M'Hamed, promoteur majoritaire de 51% avec tous pouvoirs. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 18·fr
    ...nt a été déclarée sincère et véritable et que les statuts ont été ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 18·fr
    ... du personnel ; - Commission paritaire consultative ; - Comité d'h...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 13·fr
    ...séance où les actionnaires majoritaires et anciens, s'abstiendront...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 49·fr
    ... que sa succession était par héritage de leur fils Miled. Journal...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 32·fr
    ... Commissions Administratives Paritaires. Art. 4. — Les candidats ...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 40·fr
    ...ments sont en espace couvert abritant l'atelier de découpage du ma...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 26·fr
    ...semblée a reconnu sincère et véritable la déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 24·fr
    ...isés à caractère social ou prioritaire, 2 - décision d'autorisatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 52·fr
    ...é dûment certifié sincère et véritable et ce dans un délai de 20 j...
  • Annonces Légales·2016 / N°013·page 38·fr
    ...iri Gammarth Supérieur Tunis abritant auparavant l'hôtel MEGARA, i...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 28·fr
    ...t un escalier menant au toit abritant une chambre d'une superficie...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 4·fr
    ...Les commissions administratives paritaires jouent dans ce cas le r...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 10·fr
    ...ités agricoles et de pêche prioritaires sur le plan national, - Le...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 20·fr
    ...Souscription prioritaire ouverte aux anciens actionnaires (3 nouve...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 15·fr
    ...onsultation de la Commission paritaire et mise en place, éventuell...