Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 56·fr
    ...L'article 4 des statuts relatif au siège social est modifié en con...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 14·fr
    ...Suivant statut, enregistré à la recette de l'enregistrement des ac...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 15·fr
    ...000/M/A/1495351/B Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 8·fr
    ...1574596/N** Suivant statuts en date du 7/6/2018 enregistrés à la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 25·fr
    ... du 15 février 1999, fixant le statut particulier au corps des ana...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 4·fr
    ...# MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE # STATUT Décret N° 15-736 du...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 14·fr
    ...Monsieur Marwan Rahal a été désigné gérant statutaire avec les pou...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 25·fr
    ...- L'approbation des statuts mis à jour en date du 15/09/2012. Le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 12·fr
    ...1430520W Suivant statut en date du 1/12/2015, enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 15·fr
    ...- Mise à jour corrélatif des statuts. 2018406341SRLB2 --- ### «...
  • Annonces Légales·2014 / N°125·page 10·fr
    ...2014P01197SRUB1 # Constitution d'une SUARL Suivant statuts en da...
  • Annonces Légales·2011 / N°112·page 20·fr
    ...constatant que la date limite de souscription a été dépassée le Co...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 8·fr
    Vu le décret n° 73-308 du 20 juin 1973, fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 7·fr
    ...- Le dépôt des statuts des sociétés. - L'inscription au registre d...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 13·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 26·fr
    ...Conformément à l'article treize (13) des statuts et suivant le cod...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 12·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ……………………relatif aux prestations...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 15·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 20·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet n° SDBE07042 du 20 n...