Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 39·fr
    ...La valeur nominale de l'action a été révaluée à cent vingt-cinq di...
  • Annonces Légales·2017 / N°099·page 9·fr
    ...ars l'action, soit 1 dinar de valeur nominale et 2,500 dinars de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 17·fr
    ...es au prix de 10D, soit 5D de valeur nominale et 5D de prime d'émi...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 24·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeurs des contr...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 12·fr
    ...Il se divise en parts sociales d'une valeur nominale égale, laquel...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 8·fr
    ...s à plus de trois mois ; - la valeur F.O.B. quel que soit le mode ...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 8·fr
    ...1956 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 25·fr
    ...définition et détermination du bénéfice net, f) revenus des valeu...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 29·fr
    ...3 - Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 43·fr
    ... 325 764 | | Obligations et valeurs assimilées | 39,353,460 | 42...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 12·fr
    ...la valeur de l'huile est obtenue par l'application de la formule s...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 17·fr
    ...3 - Les propriétaires sont tenus de payer la différence de valeur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 34·fr
    ...Le tarif de ces actes est égal au produit de la valeur de la lettr...
  • Journal Officiel·2015 / N°032·page 10·fr
    ...- La liste des unités de valeurs préparatoires ouvrant droit à l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 29·fr
    ...| Revenus des obligations et valeurs assimilées | | 293 144 | 92...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 2·fr
    ...e douane ou de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation d...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 26·fr
    ... 612 612 | | Obligations et valeurs assimilées | 7 665 954 | 7 6...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 25·fr
    ...— La valeur nominale des actions est fixée à cinq dinars. — L'Asse...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 55·fr
    ...ordinaire Société DE MISE EN VALEUR ET DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE ...