Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 15·fr
    ...- | | | 1 | 2 | 3 | 4 | | Divergence | 10 % | 10 % | 12,5 % |...
  • Annonces Légales·2015 / N°130·page 41·fr
    ...à Mr Mahmoud Yaich la moitié indivise du fonds de commerce exploit...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 3·fr
    ...s — Ordonnances de paiement individuelles et collectives, et ceux...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 8·fr
    ...uanières qui ne doivent pas le divulguer sans l'autorisation expre...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...il s'agit de 3330 parts et 370.044 parts sur 16652 parts indivises...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 8·fr
    ..., siège de l'Union des Taxis Individuels, est d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 7·fr
    ...lle Sabrin Sammoud ses parts indivises du fonds de commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 17·fr
    ...vée avec le paiement des frais divers (frais de rédaction du contr...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 6·fr
    ...Statuts des établissements et des personnels des divers ordres d'e...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 16·fr
    ...Sihem Ejridi toute ses parts indivis du fonds de commerce sis à l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 34·fr
    ...ana la totalité de ses parts indivis lui revenant par voie d'hérit...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 39·fr
    ...Fixé à la somme de dix mille (10.000) dinars, divisé en mille (1.0...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 17·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 25.000.000 Dinars divisé ...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 42·fr
    ... de superficie $4\mathrm{m}^2$ divisé en 14 box la superficie de c...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 6·fr
    ...l Bachir, CIN n°13419510, en indivision et à parts égales, le fond...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 7·fr
    ...e immobilière ### Des parts indivises dans un bien immeuble immat...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 28·fr
    ...le tiers indivis de la maison sise au quartier Sidi Osman, à Mokni...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 39·fr
    ...L'immeuble mis en vente se compose des parts indivises revenant à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°081·page 19·fr
    ...ces, il comporte un couloir et divers pavillons. L'étage supérieu...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 44·fr
    ...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 15444 pa...