Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 5·fr
    ...s pourra être porté au nombre total des vacances réelles existante...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 26·fr
    ...sur saisie immobilière De la totalité de deux parcelles de terrai...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 41·fr
    ...Ben Mahmoud Lamine a vendu la totalité des parts qu'il possède dan...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 59·fr
    ...Dar El Hana» d'une superficie totale (121 m²) situé sis angle rue ...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 36·fr
    ...s sociales de 5 dinars sur la totalité qu'elle possède dans le cap...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 30·fr
    ...e avec privation partielle ou totale de ses salaires pour une duré...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 19·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE La totalité d'une maison sise à Bizerte limi...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 14·fr
    ...ement une richesse alcoolique totale acquise ou en puissance d'au ...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 32·fr
    ...Rue Bab Saâdaun à Tunis de la totalité du magasin précité à la Pa...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 10·fr
    ... numéraire et à libérer de la totalité à la souscription selon le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 30·fr
    ...capital de la société cède la totalité de ses parts dans ladite so...
  • Annonces Légales·2018 / N°126·page 25·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2025 / N°101·page 10·fr
    ...5/2025 sur 1/2 indivise de la totalité de la propriété sise à la c...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 13·fr
    ...du 2 juin 1949 portant sur la totalité d'une maison sise à Tunis, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 8·fr
    ...La contenance totale de l'appartement est de 104 m². **Deuxième a...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 33·fr
    ...dh El Moez » d'une superficie totale de 87278m² situé sur le côté ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 30·fr
    ...x côtés 45m, d'une superficie totale de 2025m² comprenant une vill...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 20·fr
    ...La totalité de la villa, sise à Bekalta, limitée au sud, par les h...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 25·fr
    ...La totalité de la maison sise Rue Sidi Ed-Doggui N° 14 et les troi...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 35·fr
    ...La superficie totale de l'immeuble, comme indiqué au titre foncier...