Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
91 801 résultats pour ""ARIA""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 23·fr
    ...vis sans fin conique et à pas variables, logé dans une capacité tr...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 44·fr
    ...Erdihar située à l'Ariana, dont l'immatriculation a été requise so...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana trig Jaafar conformément aux...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 17·fr
    ...« El Haouaria et Fairouza », consistant en terre de culture située...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr
    ...Le secrétariat de la commission est confié à un cadre du centre dé...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 13·fr
    ... route de Choutrana, près de l'Ariana, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr
    ...ation ou la reconnaissance de mariages réglementaires. Art. 2. — ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 10·fr
    ...E — 1er Novembre 1957 # SECRETARIAT D'ETAT AU COMMERCE ET A L'IND...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 32·fr
    ...D'un immeuble, sis au Sud de l'Ariana au kilomètre 4 à l'angle de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 20·fr
    ...Les notes sont exprimées en chiffres variant de 0 à 20. La note dé...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 9·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET À L'HABITAT ## ECLAIR...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 16·fr
    ...une note exprimée en chiffres variant de 0 à 20. Chacune des notes...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 12·fr
    ...Le secrétariat du conseil est assuré par l'un de ses membres ou pa...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 15·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ### AVIS DE RECENSEMENT **Co...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 22·fr
    ...1 jour ouvrable effectif ; — Mariage du travailleur : 3 jours ouvr...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 22·fr
    ...Mariani Mathieu, syndic, à Tunis, 38, rue d'Espagne, agissant en q...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 30·fr
    ...ation du représentant du Secrétariat d'Etat au Plan et à l'Economi...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 3·fr
    ... Affaires Etrangères, # SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ## CONT...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 45·fr
    ...de l'Ariana. --- ## GOUVERNORAT DE TUNIS 36. — Le bornage provi...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    ...Le secrétariat est assuré par le secrétaire général. Art. 13. — L...