Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 14·fr
    ...Le capital social est divisé en quinze mille (15.000) actions d'un...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr
    ...La demie indivise de la totalité de 75 pieds d'oliviers sis à Chaa...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 47·fr
    ...- les quottes parts indivises dans les parties communes de l'immeu...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 42·fr
    ...La moitié indivise d'une maison moderne non immatriculée s.s.e à S...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 20·fr
    ...en, un avis sur les requêtes individuelles ou collectives qui peuv...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 32·fr
    ...Le capital social est fixé à 250.000 dinars divisé en 25.000 actio...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 53·fr
    ...La totalité des parties indivises (39353/52388)/ relevant de l'imm...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr
    ...K) Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétale...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 35·fr
    ...756 en tant qu'acheteurs à l'indivision la totalité du fonds de co...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 40·fr
    ...Questions diverses. 2018408641SRLB2 ## INTER-CON SECURITY SYSTEM...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 70·fr
    ...Article 1475 La transaction est indivisible : la nullité ou la re...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 3·fr
    ...ille dinars (2.100.000,000 DT) divisé en Huit cent quarante mille ...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 8·fr
    ...s alimentaires et les produits divers. Toutes oppositions à cet a...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 20·fr
    ...90 parts indivises de l'immeuble nommé « Ghars M'sallem » objet du...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 56·fr
    ...Le capital social est fixé à 250.000 dinars divisé en 2.500 action...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 26·fr
    ...TH ne compte pas distribuer de dividende au titre de l'exercice 20...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 51·fr
    ...2017R02219DIVD2 Journal Officiel de la République Tunisienne - An...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 110/531 parts) du titre foncier...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 17·fr
    ...able de s'attendre à ce que, individuellement ou collectivement, e...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 6·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...