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- Annonces Légales·2009 / N°022·page 42·fr...la partie restante contient de diverses implantations. La superfic...
- Journal Officiel·1974 / N°019·page 29·fr... par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
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- Journal Officiel·1980 / N°061·page 25·fr...4) Questions diverses. Le Conseil d'Administration Hmed Zitouni N...
- Journal Officiel·1981 / N°018·page 29·fr...et divisé en 20.000 actions de 5 D. chacune toutes nominatives, à ...
- Journal Officiel·2006 / N°042·page 6·fr...En cas de récidive, l'amende sera doublée. Article 25 (nouveau). ...
- Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr...ain (Parcelle n°3 de l'exemple divisionnaire de l'objet immobilier...
- Annonces Légales·2023 / N°085·page 6·fr...rporels, consacre taxiphone et divers sis à cité AL INTILAKA cité ...
- Annonces Légales·2024 / N°149·page 4·fr...Les 80.000 actions nouvelles émises porteront jouissance en divide...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr...reté Nationale ou par lettre individuelle. Toute candidature parv...
- Journal Officiel·1972 / N°001·page 28·fr...Trente cinq mille Dinars (35.000 D) divisé en 350 parts de 100 D. ...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr...Les parts indivis (592/888) dans l'immeuble dénommé "L'espérances ...
- Journal Officiel·1980 / N°026·page 40·fr...cinq mille dinars divisés en 50 parts de cent dinars chacune. Gér...
- Journal Officiel·1980 / N°047·page 31·fr...ns, étuis) de casquettes et de divers articles d'habillement. Les...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 33·fr...est devenu égal à 7.000 dinars divisé en 350 parts réparties entre...
- Journal Officiel·1984 / N°041·page 26·fr...trouve par voie de conséquence divisé en 1.000.000 actions de 10 D...