Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 17·fr
    ...5 et 6 des Statuts - Questions diverses. Le Président Directeur G...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 42·fr
    ...la partie restante contient de diverses implantations. La superfic...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 29·fr
    ... par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 48·fr
    ...**Immeuble saisi :** La moitié indivise d'une parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 2·fr
    ... de la Constitution, à titre individuel ou collectif, par au moins...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 43·fr
    ...Le capital social est fixé à quinze mille dinars, divisé en 1500 p...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 25·fr
    ...4) Questions diverses. Le Conseil d'Administration Hmed Zitouni N...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 29·fr
    ...et divisé en 20.000 actions de 5 D. chacune toutes nominatives, à ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 6·fr
    ...En cas de récidive, l'amende sera doublée. Article 25 (nouveau). ...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr
    ...ain (Parcelle n°3 de l'exemple divisionnaire de l'objet immobilier...
  • Annonces Légales·2023 / N°085·page 6·fr
    ...rporels, consacre taxiphone et divers sis à cité AL INTILAKA cité ...
  • Annonces Légales·2024 / N°149·page 4·fr
    ...Les 80.000 actions nouvelles émises porteront jouissance en divide...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr
    ...reté Nationale ou par lettre individuelle. Toute candidature parv...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 28·fr
    ...Trente cinq mille Dinars (35.000 D) divisé en 350 parts de 100 D. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr
    ...Elle est portée à la connaissance des intéressés par lettre indivi...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr
    ...Les parts indivis (592/888) dans l'immeuble dénommé "L'espérances ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 40·fr
    ...cinq mille dinars divisés en 50 parts de cent dinars chacune. Gér...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 31·fr
    ...ns, étuis) de casquettes et de divers articles d'habillement. Les...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 33·fr
    ...est devenu égal à 7.000 dinars divisé en 350 parts réparties entre...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 26·fr
    ...trouve par voie de conséquence divisé en 1.000.000 actions de 10 D...