Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr
    ... avec une superficie couverte totale approximative de 468 mètres c...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points aux ép...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 15·fr
    ...- La vente de la totalité de fonds de commerce consistant en une b...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 16·fr
    ...La totalité du titre foncier 33432 Mahdia, composé de la parcelle ...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 12·fr
    ...Nul ne peut être déclaré admis, s'il n'a obtenu un total de dix (1...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 15·fr
    ...e l'activité de la société du totalement exportateur au régime par...
  • Annonces Légales·2006 / N°055·page 23·fr
    ...ureaux faisant une superficie totale de 106,60 m² son état de cons...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 51·fr
    ...l'artisanat, d'une superficie totale ouverte de 347 m². Ladite pa...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 22·fr
    ...ignées dans l'acte précité la totalité des parts sociales leurs ap...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 51·fr
    ...Consiste en la totalité de l'immeuble sis à l'entrée de la Zone In...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 8·fr
    ... la déclaration; — le nombre total d'articles de la déclaration; ...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 4·fr
    ...2.000.000Dt,000, totalement libéré, la valeur de l'action est de 1...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 6·fr
    ...La totalité de la propriété sise à la route de l'aérodrome à km 6 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 30·fr
    ...La totalité d'une olivette comprenant 373 pieds, situés forêt de K...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 27·fr
    ... la 2ème par derrière surface total terrain et construction 100 m²...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 15·fr
    ...nars par action souscrites en totalité et à libérer Intégralement ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 24·fr
    ...s négociations; - non libérés totalement ; - soumis à un régime fi...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 12·fr
    ...terrain agricole Superficie totale de l'immeuble : 22h 7a 70ca S...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 6·fr
    ...n trafic international seront totalement exemptés des droits de do...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 25·fr
    ...lani Guebouteni ont acquis la totalité de parts sociales de la soc...