Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 36·fr
    ...er bien-être et croissance aux diverses communautés du Maghreb, et...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 39·fr
    ...Il s'agit d'une maison individuelle située au 9 rue Hazar cité Man...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 19·fr
    ...520.000 dinars divisé en 520 actions nominatives d'une valeur unit...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 53·fr
    ...Les parts indivises revenant aux défendeurs dans le titre foncier ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 159·fr
    ...t élargir son assise et de les diversifier ainsi que la promotion ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 4·fr
    ...l'affaire N° 6.583 (demande de divorce). A la date du 12 août 195...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 15·fr
    ... Abbès, dans les proportions indivises suivantes, savoir : 1°) Ha...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 58·fr
    ...933 parts des 1073 indivises, propriété des débiteurs saisis par p...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 46·fr
    ...des parts indivises dans le bien immobilier dénommé « Sondes » obj...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 44·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur saisi du titre de proprié...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 11·fr
    ...«Le capital social est fixé à la somme de 1.525.000 Dinars divisé ...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 17·fr
    ...- 2- La totalité des parts indivises soit 17226,5 parts / 34453 pa...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 23·fr
    ...1.200.000 dinars divisés en 120 parts de 10 dinars chacune. **Gér...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 12·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 6 700 000 Dinars divisé e...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 43·fr
    ...otalité de 818 / 15130 parts indivises objet du titre foncier n°39...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 26·fr
    ...Vingt quatre mille dinars (24.000 D.) divisé en 2.400 parts social...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Mme Dalel bt Mohesen b ...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 34·fr
    ...Les parts indivises (soit 420/36410) dans l'immeuble dénommé «MAYM...
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 14·fr
    ...ucteurs de voitures « taxi » individuel et grand tourisme, 6. Une ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 18·fr
    ...3.320 Dinars divisés en 332 parts de dix Dinars chacune entièremen...