Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 49·fr
    ...2006R04401MINA4 # Avis Ouverture des opérations de recensement a...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 22·fr
    ...tation du capital social et ouverture des souscriptions Dénominat...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 30·fr
    ...Prix d'ouverture : Vingt quatre milles quatre vingt dix dinars (24...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 14·fr
    ... mise pour la déclaration d'ouverture au bureau des impôts de Hama...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 32·fr
    ...- l'ouverture d'un Etablissement Stable de Buhler en Tunisie. - la...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 33·fr
    ...2014S00485FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 45·fr
    ...de Sidi Bouzid, stipulant l'ouverture de la procédure de distribut...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 23·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 25·fr
    ...« Havre de Grâce » - L'ouverture d'une succursale sis à : Rue Moha...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 38·fr
    ...2018K00186FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 9·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 3·fr
    ...s rassurer le 1/3 du prix d'ouverture par un avocat, pour plus amp...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 16·fr
    ... de commerce n° 145651997 En vertu du procès-verbal du conseil d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 35·fr
    ...2005T6270FCCC2 Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu d'u...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 69·fr
    ...i par Mr Abdessatar Meddeb en vertu d'une ordonnance sur requête r...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 43·fr
    ...ppression de la co-gérance En vertu d'un acte sous seing privé dat...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 28·fr
    ...2007X01105FCCC2 ## Avis de cession d'un fonds de commerce En ver...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 2·fr
    ... 18 septembre 1975, portant ouverture d'enquête | 2036 | | **MIN...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 5·fr
    ...Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 5 février 1976, portant ouver...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 4·fr
    ...L'ouverture des plis contenant les bulletins et le dépouillement d...