Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 15·fr
    ...ricule fiscal n° 0899327M En vertu du Procès Verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 21·fr
    ...1176141R/N/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 28...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 17·fr
    ...«TAMAYOUZ» Centre urbain nord de Tunis En vertu des procès verba...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 22·fr
    ... connaissance du public qu'en vertu du PV de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 3·fr
    ...onforme de la déclaration d'ouverture de l'impôt de la patente ou ...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 27·fr
    ...10 000 Dinars En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 44·fr
    ...e de bain et deux balcons d'ouverture ouest l'escalier se trouve a...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 9·fr
    ...1452665 H/A/M/000 En vertu du P.V du 5/4/2016 enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 27·fr
    ...B24118722009 Et en vertu du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 37·fr
    ...le prix d'ouverture est fixe à quarante six mille sept cent dinars...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 7·fr
    ...2022T00916FCCC2 --- ## Vente d'un Fonds de Commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 4·fr
    ...2025X00067FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2025 / N°147·page 6·fr
    ...2025403565FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2026 / N°018·page 12·fr
    ...ate du 26/11/2025, réalisé en vertu d'une ordonnance sur requête n...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 9·fr
    ... Berges du Lac 1053 Tunis En vertu du procès-verbal de la réunion...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 4·fr
    ...2 doul hidja 1378), portant ouverture d'un concours pour le recrut...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 16·fr
    ...381873 M En vertu du contrat de cession de parts sociales en date...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 16·fr
    ... route du Bac) 2040 Radès En vertu d'un procès-verbal d'assemblée...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 42·fr
    ...Prix d'ouverture : Quarante mille cinq cent trente-six dinars, fra...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 4·fr
    ...ion fiscale - déclaration d'ouverture. 2010H00108SANB1 --- ## S...