...côtés couvrant une superficie totale d'environ 980 mètres carrés s...

...HADRI Mohamed cède la totalité de sa part du fonds de commerce sis...

...rre agricole d'une superficie totale 1121224 m² divisé en 1121224 ...

...une souscrites et libérées en totalité. Il a été déposé au greffe...

...onsieur Hédi Rekik a vendu la totalité du fonds de commerce utilis...

...euve orale s'il n'a obtenu un total de cinquante (50) points à l'e...

...xtension du permis et cession totale des intérêts du Buttes resour...

...Ghraba Sfax, d'une superficie totale égale à 7188 mètres carrés, c...

...e peut excéder 15 % du nombre total des emplois de Secrétaires d'A...

...La totalité de la villa sise à Hiboun, banlieue de Mahdia, au lieu...

...La totalité de l'immeuble sis à Sousse cité Bouhsina V objet du ti...

...Lorsque la société absorbante est détentrice de la totalité des ac...

...La totalité du bien immeuble non enregistré : lot de terrain d'une...

...La superficie totale de la propriété est de 317 mètres carrés. La...

...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 636 | C...

...La totalité des parts indivises des poursuivants du bien non immat...

...scal Tunis » d'une superficie totale de 2226 NEUF, près 22 centiar...

...u à Monsieur Kamel Abbassi la totalité du fonds de commerce (n°du ...

...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...

...ut terrain » et dont le poids total n'excédant pas 3.5 tonnes. ##...