98 886 résultats pour ""VERTU""
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 37·frdont 2 exemplaires ont été déposés, en vertu du certificat n° 4089...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 7·fr...1181088/N/A/M/000 En vertu d'un acte sous-seing privé établit le ...
- Journal Officiel·1980 / N°061·page 35·fr...L'ouverture des plis aura lieu samedi 25 octobre 1980 à 10H. au bu...
- Journal Officiel·1982 / N°047·page 23·fr...l'ouverture de carrières et l'extraction de pierres de volumes dif...
- Annonces Légales·2014 / N°152·page 22·fr...00147200 - 51 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale o...
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 42·fr...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire e...
- Annonces Légales·2022 / N°082·page 6·fr...2022401805FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un act...
- Journal Officiel·2009 / N°064·page 34·fr...é du 16 avril 2004, portant ouverture de la procédure de réaménage...
- Annonces Légales·2007 / N°043·page 48·fr...sse sus-indiquée Le prix d'ouverture global du fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2008 / N°044·page 48·fr...ir dans l'affaire n° 18583 en vertu de l'art 425 cpcc. Date de la...
- Annonces Légales·2008 / N°112·page 27·fr...le prix d'ouverture est fixé à cent cinquante six mille, quatre vi...
- Annonces Légales·2009 / N°077·page 20·fr...B 2446462007 En vertu du procès-verbal du 20/06/2009 enregistré à...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 25·fr...B 19431996 En vertu de procès verbal de l'assemblée générale ordin...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 28·fr...982999VAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
- Annonces Légales·2011 / N°117·page 40·fr...2011N01058FCCC2 # Avis de vente d'un fonds de commerce En vertu ...
- Annonces Légales·2012 / N°012·page 9·fr...ication aliments composés En vertu d'un statut sous seing le 11/1...
- Annonces Légales·2012 / N°076·page 21·fr...783569/R En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
- Annonces Légales·2014 / N°049·page 53·fr...2014P00489FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
- Annonces Légales·2014 / N°134·page 19·fr...000/M/A/1199046/S En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
- Annonces Légales·2016 / N°011·page 36·fr...2016S00131FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu du...