Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
90 250 résultats pour ""NCT""
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 11·fr
    ...e physiquement à exercer ses fonctions sur tout le territoire de l...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 6·fr
    ... le titre ou l'uniforme d'un fonctionnaire public ou en allégant u...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr
    ...Les fonctions de scrutateurs sont remplies par deux adhérents dési...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 17·fr
    ... deux organes de commande distincts, constitués en une seule pièce...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 37·fr
    ...et douze au plus; Durée des Fonctions : 6 ans; P.V. du Conseil :...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 30·fr
    ...Toutes fonctions acceptées. Et aux termes de la première délibéra...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...La durée des fonctions des administrateurs est de 6 ans. Assemblé...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 4·fr
    ...sulaire tunisien investi des fonctions d'officier de l'état civil....
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 17·fr
    ...Le fonctionnement peut être inverse. Un tel mécanisme convient en ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ...En quatre lots distincts de : 1° UNE PROPRIÉTÉ AGRICOLE, sise à T...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 29·fr
    ...Monsieur René Bouhanik a démissionné de ses fonctions de gérant de...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 25·fr
    ...red Cohen s’est démis de ses fonctions de gérant de la sus-dite So...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 12·fr
    ...ant Oued Es-Sfaya jusqu'à sa jonction avec Oued Aïne Ez-Zellez ave...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 21·fr
    ...Produits destiné à favoriser la fonction chlorophyllienne ainsi qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 6·fr
    ...endant toute la durée de ses fonctions. **Assemblée Générale** : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 10·fr
    ...ommander automatiquement l'extinction des feux antibrouillard, à d...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 3·fr
    ...erait habilité à assumer les fonctions actuellement exercées par l...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 18·fr
    ...els ayant fait l'objet d'une sanction du 2ème degré au moins qu'il...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 28·fr
    ... réalisation de l'actif, l'extinction du passif et pour arrêter le...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 14·fr
    ...autant de bureaux de vote distincts qu'il apparait nécessaire. Si ...