Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 4·fr
    ...ale par un régime légal de couverture sociale, - le montant mensue...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 37·fr
    ... dehors de l'établissement en vertu d'un contrat de sous-entrepris...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 15·fr
    ...'obtenir une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'un établ...
  • Annonces Légales·2026 / N°042·page 14·fr
    ...2026X00467VEPA1 --- ## Vente en vertu d'une saisie exécutive imm...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 11·fr
    ...iscal n° 571315 S A M 000 En vertu du procès verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 11·fr
    ... Aluminium « SIMBA » SARL En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 23·fr
    ...2006T06034FCCC2 # Désistement d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 10·fr
    ...u 14 novembre 1966, portant ouverture de la campagne de cueillette...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 18·fr
    ...# Totalement exportatrice En vertu d'un procès-verbal de l'assemb...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 36·fr
    ... produits de beauté SUARL En vertu du procès-verbal de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 47·fr
    ...ublication complémentaire En vertu d'une demande d'actualisation ...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 45·fr
    ...ami au Sud une rue d'où son ouverture à l'Ouest un voisin. L'usin...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 2·fr
    ...1752 AVIS d'ouverture et de clôture des opérations de recensement ...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 40·fr
    ...En vertu d'une décision collective des associés en date du 29 janv...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 12·fr
    ...B0360972006 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 12·fr
    ...Titre en Vertu des quels les Poursuites sont Exercées : 1) Grosse...
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 21·fr
    ...N° B-849/1 --- AVIS En vertu du P.V. d'adjudication du 27 mars ...
  • Annonces Légales·2014 / N°101·page 14·fr
    ...2014D00256FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu du contr...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 22·fr
    ...B01197282011 En vertu de 2 procès-verbaux des 2 assemblées généra...
  • Journal Officiel·1987 / N°051·page 3·fr
    ... du 4 juillet 1987, portant ouverture d'un concours sur titres pou...