Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 7·fr
    ... sont totalement exonérées en vertu de la législation en vigueur. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 12·fr
    ...remier janvier de l'année d'ouverture du cycle de formation susmen...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 8·fr
    ...610159 T Registre de commerce B1158821997 En vertu du PV de l'as...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 28·fr
    ...867132CAM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 21·fr
    ...00664M/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 38·fr
    ...2010N00318FCCC2 --- ## Cession d'un fonds de commerce En vertu ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 19·fr
    ...539145/F/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'Assemblée Général...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 25·fr
    ...1070761H/AM/000 En vertu du Proces Verbal de l'Assemblée Générale...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 3·fr
    ...t assister à toute séance d'ouverture de plus relatives aux marché...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr
    ...en vertu d'un acte notarié établi par les notaires : Sonia Debbich...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 45·fr
    ...ceveur de Finance Fouchana en vertu de quoi est enrôlée l'affaire ...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 39·fr
    ...Tous surenchérisseur doit consigner le tiers du prix d'ouverture d...
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 43·fr
    ...t d'expertise du 8.5.2017, en vertu de l'ordonnance sur requête de...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 18·fr
    ...une entreprise d'assurance en vertu d'une convention conclue entre...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 14·fr
    ... libre ### Gérance libre En vertu du contrat de location enregis...
  • Annonces Légales·2022 / N°148·page 7·fr
    ...Mise à prix fixée pour l'ouverture des enchères : 330.152.400 dina...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 10·fr
    ...Avenue Ibn Rochd rue 546 n° 40 Gremda Sfax En vertu de l'acte de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 38·fr
    ...saier et Mr Med Anis Salem en vertu d'un contrat rédigé par Me Nao...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 21·fr
    ...réuni le 26 décembre 2006, en vertu des pouvoirs qui lui sont conf...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 22·fr
    ...ielle BP 22 - 8000 Nabeul En Vertu du PV de l'assemblée générale ...