Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr
    ...l'adjudication et la vente du dit immeuble se feront à l'audience ...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 22·fr
    ...Date de l'audience : Mercredi 24/9/2008 à 8h30 du matin devant la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 42·fr
    ...Le Lundi 26 Juillet 2010 à partir de 9h à l'audience des saisies i...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 43·fr
    ...par le Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 4·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière (troisième aud...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 39·fr
    ...La vente des parts indivises objet de la saisie aura lieu à l'audi...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 30·fr
    ...7) Tribunal et audience d'adjudication : L'adjudication de l'imme...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 35·fr
    ...le 26/10/2009 à 9 heures de la matinée et suit à la salle des audi...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 40·fr
    ...Date et lieu de l'audience : Mercredi 31 octobre 2007 à partir de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 41·fr
    ...Le lundi 13 Avril 2009 à partir de 09H du matin à l'audience des s...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 22·fr
    ...00D) après la réduction de l'audience de 15/12/2014 de 40% sans fr...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 50·fr
    ...er 2016 à partir de 8:30 à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2010 / N°154·page 49·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience par l'intermédiaire d'un avo...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 15·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 4·fr
    ...Le ou les deux juges supplémentaires siègent aux audiences et ne p...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 70·fr
    ...Le tribunal et l'audience de la vente : L'immeuble objet exécutoi...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 45·fr
    ...71 253 681** (2ème audience après rabaissement de la mise à prix)...
  • Annonces Légales·2009 / N°138·page 24·fr
    ...des frais légaux fixés lors de l'audience du 15/10/2009 à (2.327,0...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 3·fr
    ...# AUDIENCE FORAINE Arrêté du Secrétaire d'Etat à la Justice du 27...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 40·fr
    ...010 à partir de 9 heures à l'audience des criées au tribunal de 1è...