Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 50·fr
    ...en qualité de propriétaire sera effectué le 10 février 1976 par Mo...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 18·fr
    ...alité de co-propriétaire sera effectué le 26 janvier 1978 par Mons...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 55·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 14 novembre 1972 par Mon...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 12·fr
    ... | | Recettes effectives 1983 | Dépenses effectives 1983 | Excéd...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 89·fr
    ...A – Aux commissaires de police ayant exercé, d'une manière effecti...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 29·fr
    ...Ben Mohamed Ben Rejeb, seront effectuées le 10 avril 1978 sous la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 7·fr
    ...Abdeljelit Amara, en qualité de propriétaire, sera effectué le 5 a...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 11·fr
    ...Petit Louis, en qualité de propriétaire, sera effectué le 18 octob...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 36·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 10 février 1977 par Mons...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 34·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 25 janvier 1979 par Mons...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 26·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 29 novembre 1977 par M. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 21·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 16 octobre 1978 par Mons...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 27·fr
    ...Gastli Abderraouf, en qualité de propriétaire, sera effectué le 8 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 14·fr
    ...le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, pour l'Etat, seront effectué...
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 3·fr
    ...L'effectif des Commandants de Groupement ne peut dépasser 1% des e...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 23·fr
    ...alité de co-propriétaire sera effectué le 26 juillet 1979 par Mons...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 3·fr
    ...— Des prélèvements peuvent être effectués à des fins thérapeutique...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 8·fr
    ...33.** — Nul ne peut être promu au grade de Lieutenant s'il n'a eff...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 11·fr
    ... | | Recettes effectives 1993 | Dépenses effectives 1993 | Excéd...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 92·fr
    ...A – Aux inspecteurs de police ayant exercé, d'une manière effectiv...