Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 55·fr
    ...La promotion des sports individuels et collectifs. Siège social :...
  • Annonces Légales·2023 / N°130·page 9·fr
    ...Parts indivises à vendre : Le 22, 4ème indivis du TF 34495 Ben Aro...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 12·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Annonces Légales·2021 / N°016·page 15·fr
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  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 18·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel, de taxi collectif, de ta...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 52·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en 7 parts indivises revenant à Mme Feri...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 22·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés au titr...
  • Journal Officiel·2002 / N°021·page 10·fr
    ...lhi Tous propriétaires dans l’indivision avec l’Agence Foncière To...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 48·fr
    ...2011X00631VEPA1 Annonce de vente des parts dans l'indivision dans...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 23·fr
    ...2021400714VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2023 / N°142·page 6·fr
    ...1/ la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 22·fr
    ...II) Le requérant, pour la moitié des 7/8 restant dans l'indivision...
  • Journal Officiel·2025 / N°042·page 3·fr
    ...Ces unités bénéficient de quotas individuels de pêche au thon roug...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 26·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 675è indivises de TF n° 4746 Ariana...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 28·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision, Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°128·page 38·fr
    ...les 138 parts indivises revenant au débiteur dans le titre foncier...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 9·fr
    ...nces individuelles en cas de vie et par des Assurances individuell...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 11·fr
    ...a) Par minute de conversation correspondant à la période indivisib...
  • Annonces Légales·2019 / N°115·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (2702637,88 parts 204374016 p...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 12·fr
    ... des lots divis | N° des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...