Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 19·fr
    ...Cette invention est caractérisée : La présente invention concerne ...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce que l'on souffle le vent n...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 33·fr
    ...a déposé une demande de Brevet d'invention de vingt ans pour : Pro...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 11·fr
    ...Ciba-Geigy AG, Bale (Suisse) a déposé une demande de brevet d'inve...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un disp...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 19·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a trait à de nouvea...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 27·fr
    ...du 17 août 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveau ...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 33·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 9·fr
    ...Suivant l'invention, le fil et traité par des substances susceptib...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 10·fr
    ... novembre 1959, un brevet d'invention de vingt ans pour : Citlaves...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que l'invention est relativ...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 52·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé de préparation de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 23·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 21·fr
    ...Léonardis à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de v...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle concerne une varia...
  • Journal Officiel·1982 / N°017·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'on dans un suivant organ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 19·fr
    ...LEVY à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un procédé de préparation de...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 16·fr
    ...Jacques Lafont), à la date du 9 novembre 1955, un brevet d'inventi...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait qu'il comprend des m...