Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 14·fr
    ...— Le droit de préemption de l'Agence Foncière Industrielle est exe...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 17·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 171·fr
    ...| - L'intéressé; - Directions régionales de l'Agence Technique des...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 7·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 7·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 20·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 4·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 25·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2011 / N°059·page 24·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 24·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 25·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2011 / N°059·page 23·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2017 / N°058·page 13·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis, le...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 7·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 65·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 21·fr
    ...16 - L'agence informe le sportif et la structure sportive dont il ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 13·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 2·fr
    ...887 Nomination du président directeur général de l'agence Tunisie...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 11·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'age...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 8·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence de réhabilitation et de réno...