Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 11·fr
    ...2025402146FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...
  • Annonces Légales·2022 / N°150·page 9·fr
    ...2022403079FCCC2 --- ## Location gérance libre ### Location d'un...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 7·fr
    ...(6) Indiquer pour chaque étage séparément la surface des locaux à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 14·fr
    ...Toutes oppositions seront acceptées chez l'acheteur au local sis b...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 55·fr
    ...(b) des décisions d'apurement des créances de la collectivité loca...
  • Journal Officiel·2006 / N°084·page 5·fr
    ...- Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 2·fr
    ...3384 Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local d...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 45·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Habib Barouni, avocat à la cour de ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 41·fr
    L'avocat poursuivant : Maître Issaoui Abdellaziz Avocat à la cour ...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 6·fr
    ...2024402783FCCC2 --- ## Location gérance libre ## Contrat de Loc...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 4·fr
    Avocat poursuivant : Maître Rabiaâ Ben Taârit Abid, avocate près d...
  • Journal Officiel·2004 / N°097·page 9·fr
    ...Pour prétendre à l'allocation touristique de Deux Mille Dinars (2....
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 26·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Chedly Ben Younès avocat à la cour de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 55·fr
    ...2008N00076FCCC2 ## Location gérance libre ### Résiliation d'un c...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 36·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Boughazli Mustapha, avocat à la cour d...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 23·fr
    ...2009P00017FCCC2 ## Location gérance libre ### Location gérance ...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 12·fr
    ...2025403335FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 43·fr
    l'avocate poursuivante Maître Narjess Bouallègue sis au 45, avenue...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 42·fr
    ...La superficie bâti du local habitation et locaux commerciaux au re...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 2·fr
    ...Société communautaire locale : Wad Mliz Atabiaa Services : Agricol...