...381 m², celle résultant du présent bornage est de : 93 m². L'imme...

...— Invalidité résultant de l'exercice des fonctions** **ART. 26.**...

...e fiscal ; (b) les créances résultant des décisions de reversement...

...ètres carrés environ, celle résultant du présent bornage est de 21...

...e dénoncée de 250 m², celle résultant du présent bornage est de 26...

nance dénoncée de 300 m2, celle résultant du présent bornage est d...

...La contenance résultante du levé est de 5ha 41a 10ca. L'immeuble ...

...15451 m², celle résultant du présent bornage est de 17000 m². L'i...

...107 m2., celle résultant du présent bornage est de : 90 m2, l'imme...

...e dénoncée de 1123 m² celle résultant du présent bornage est de 11...

...ncée de 5 ha en virou celle résultant du présent bornage est de 4 ...

...ce dénoncée de 21 m², celle résultant du présent bornage est de 25...

...de 8 hectares environ celle résultant du présent bornage est de 5 ...

...e dénoncée de 1040ha, celle résultant du présent bornage est de 10...

...énoncée de 8 hectares celle résultant du présent bornage est de 8h...

...100 ca, celle résultant du présent bornage est de 101 ca. L'immeu...

...dénoncée de 1.000 m², celle résultant du présent bornage est de 10...

...ée de 400 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 53...

...00 ca celle résultant du présent bornage est de 1 ha. 27 a. 20 ca....

...nance dénoncée de 4 h celle résultant du présent bornage est de 3 ...