Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1997 / N°050·page 14·fr
    ...- La durée de réalisation du projet est fixée à 4 ans à compter de...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 77·fr
    - réaliser l'inventaire et la documentation du patrimoine matériel...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 32·fr
    ... | 20 du plan TPD n° 76593 conforme à la parcelle n°2 du plan du T...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 20·fr
    ...| 172 conforme à la parcelle A du plan T P D n°77164 | non immatri...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 6·fr
    ...- du point (A) situé au Sud de la cimetière de Kouraiche au niveau...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 4·fr
    ...Sont exemptés des dispositions du paragraphe premier du présent ar...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 8·fr
    ...Plus au Sud, la limite suit la plage jusqu'au point E. Du point E ...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 19·fr
    ...Les limites Sud du présent permis et Nord du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 18·fr
    ...| 144 conforme à la parcelle A du plan T P D n°76070 | non immatri...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 19·fr
    - Lotfi Slimane substitut du procureur de la République près le tr...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 5·fr
    ...La limite Nord du présent permis est commune avec la limite Sud du...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 12·fr
    ...Si le Conseil exécutif décide, conformément au paragraphe 13, de l...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 7·fr
    ...Le point de repère du présent permis de recherche est «Jebel Slata...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 16·fr
    ...— Le nouveau périmètre de la Commune de Sousse comprend à dater de...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 13·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Zarat », V...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 16·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 45·fr
    ...| E3 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 2·fr
    ...La ligne "JA" se dirige du point J pour se refermer sur le point A...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 75·fr
    ...| 511 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 57225 | Non imm...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 16·fr
    ...les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...