Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 6·fr
    ... susmentionné dans les délais exacts suivant le code du commerce. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°044·page 13·fr
    ...io 32, case 185, a constaté l'exactitude et la déclaration de sous...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 4·fr
    ... quittance 8089, a constaté l'exactitude et la sincérité de la déc...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 18·fr
    ...es douanes avait constaté l'inexactitude des énonciations de la dé...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 30·fr
    ... veille à leur exécution avec exactitude en suivant de près son pe...
  • Journal Officiel·2022 / N°057·page 3·fr
    ...ux, consisterait à vérifier l'exactitude de l'imputation des dépen...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 13·fr
    ...e Béja gouvernorat de Béja et exactement à la parcelle n°113 situé...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 5·fr
    ...déclaration insuffisante ou inexacte. Les infractions mentionnées ...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 9·fr
    ...e du participant, - L'adresse exacte ou le siège social de l'entre...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 14·fr
    ...é la nomination de la société EXACT de comptabilité et d'informati...
  • Journal Officiel·1999 / N°068·page 10·fr
    ...ur la base du nombre de jours exact rapporté à une année de 360 jo...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 43·fr
    ...abilité consiste à vérifier l'exactitude des informations données ...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 23·fr
    ...Pour notice et bilan certifiés sincères et exacts. Le Président d...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 29·fr
    ...- Précision sur l'adresse exacte du siège social qui est le 3 rue ...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 2·fr
    ...ale constitutive a constaté l'exactitude de la déclaration de sous...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 6·fr
    ...ion sur l'honneur attestant l'exactitude des informations présenté...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 31·fr
    ... été incomplet, et que le nom exact : est Monsieur Abderraouf Ben ...
  • Annonces Légales·2013 / N°092·page 36·fr
    ...t Sfax et Sbeïtla du côté est exactement à la calité d'El Hannia d...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 2·fr
    ...première réunion, a vérifié l'exactitude et la sincérité de la Déc...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 33·fr
    ...e Tunis 1000, dans les délais exacts suivant le code de commerce. ...