Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 243 résultats pour ""YAB""
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 16·fr
    ...rteront intérêt de 5,5% l'an payable chaque année et à terme échu ...
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 3·fr
    ...Les intérêts sont payables annuellement à terme échu à un taux d'i...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 13·fr
    ...âti | 342 m2 | Taieb Ben Ali Tayab | | 6 | " | Terrain nu | 292 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 6·fr
    ...e indemnité de non clientèle payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 7·fr
    ... budget général et assignées payables sur sa caisse conformément a...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 2·fr
    ...a réparé sous forme de rente payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 61·fr
    ...étier, - l'éducation et l'employabilité. Arrêté du ministre de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 30·fr
    ...100 dinars par Obligation payable intégralement à la souscription ...
  • Journal Officiel·2018 / N°093·page 31·fr
    ...sant le renforcement de l'employabilité des diplômés de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 7·fr
    ...rteront intérêt de 5,5% l'an payable chaque année et à terme échu ...
  • Journal Officiel·2012 / N°086·page 14·fr
    ...4 - Les indemnités mentionnées aux articles 3 et 5 sont payables a...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 13·fr
    ...tistes hospitalo-sanitaires, payable mensuellement et à terme échu...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 28·fr
    ...5 dinars par action payable à la souscription tant pour les action...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 13·fr
    ...oppement de la capacité d'employabilité, prévue par le paragraphe ...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 31·fr
    ...2 - Ces droits sont payables au début de l'année scolaire lors de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 51·fr
    ... des emprunts sont des coûts payables au profit des préteurs, sous...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 6·fr
    ...100 dinars par Obligation subordonnée payable intégralement à la s...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 8·fr
    ...ancement préalable (dépenses payables par règle d'avances etc...)....
  • Annonces Légales·2011 / N°074·page 33·fr
    ...an au lieu de 240,000 dinars payable 150,000 dinars début de chaqu...
  • Journal Officiel·2014 / N°084·page 45·fr
    ...3 - Cette indemnité est payable mensuellement, elle est soumise au...